Marque expirée - Marque en non vigueur

Cart Air System
Philippe Bagur
Sylvie Bagur

Numéro de dépôt :
3691981
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
Cart Air System de Philippe Bagur

Présentation de la marque Cart Air System

Déposée le 17 novembre 2009 par Philippe Bagur et Sylvie Bagur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cart Air System »

Les déposants sont Philippe Bagur domicilié(e) 1 La Biche - 95270 - LUZARCHES - France et Sylvie Bagur domicilié(e) 1 La Biche - 95270 - LUZARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Bagur domicilié(e) 1 La Biche - 95270 - LUZARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cart Air System est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Philippe Bagur a également déposé les autres marques suivantes : IMPLANT AIR SYSTEM


Philippe Bagur - 1 La Biche - 95270 - LUZARCHES - France

Sylvie Bagur - 1 La Biche - 95270 - LUZARCHES - France


Sylvie Bagur - 1 La Biche - 95270 - LUZARCHES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 14 mars 2012 - Concession de licence n°571695 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.